Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE
UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (UNION DE SOCIETES COOPERATIVE)

Numéro de dépôt :
94531584
Date de dépôt :
01/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2004

Présentation de la marque SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE

Déposée le 1 août 1994 par la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (UNION DE SOCIETES COOPERATIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la société UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (UNION DE SOCIETES COOPERATIVE domicilié(e) Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 755 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France.

La marque SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531584.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPECIAL EXCEPTION PAR LEONCE D'ALBE est expirée depuis le 1 août 2004.

UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (UNION DE SOCIETES COOPERATIVE a également déposé les autres marques suivantes : VVE A DEVAUX , CHAMPAGNE Devaux Depuis 1846 veuve A. DEVAUX , VEUVE HONORAIN , VVE P. DAME , M. LEROY , D CHAMPAGNE DE DEVAUX 1846 , MAURICE LEROY , LEONCE D'ALBE , DEVAUX VVE A. DEVAUX , LOUIS GALLIC CIE


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE (UNION DE SOCIETES COOPERATIVE) - Domaine de Villeneuve, 10110 BAR-SUR-SEINE - France - SIREN 302755418


UNION AUBOISE DES PRODUCTEURS DE VIN DE CHAMPAGNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Vin de provenance française à savoir Champagne.